Jean-Marc Fouchard


De: Jean-Marc Fouchard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 7e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000466713(source JORF)
admission
10 Mai 200710/05/2007
De: Fouchard (Jean-Marc)
DGE
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2007 s'établit
JORFTEXT000000465761(source JORF)
inscription
06 Février 200706/02/2007
De: Jean-Marc Fouchard
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'industrie
Groupe:
Commission nationale de la certification professionnelle
JORFTEXT000000779051(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fouchard (Jean-Marc)
à compter du 1er avril 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Fouchard (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
au titre de l'année 1992 est dressé
JORFTEXT000000542331(source JORF)
inscription
23 Août 199223/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.